survenance

survenance

survenance [ syrvənɑ̃s ] n. f.
• XVe; de survenir
♦ (1740) Dr. Le fait de survenir. ⇒ apparition, création.

● survenance nom féminin Littéraire. Fait de survenir. En droit, événement qui se produit après coup.

⇒SURVENANCE, subst. fém.
A. — Rare. [À propos d'un événement gén. inattendu] Fait de se produire. Synon. vieilli survenue. L'élection a lieu dans les dix jours de la survenance de la vacance ou de l'empêchement (VEDEL, Dr. constit., 1949, p. 429). Le plein emploi est désormais la revendication essentielle des organisations ouvrières: la survenance et le maintien prolongé de cette situation « dynamisent » le comportement des travailleurs (MEYNAUD, Groupes pression en Fr., 1958, p. 280).
B. — DR. Survenance d'(un) enfant. Venue d'un enfant modifiant des dispositions testamentaires antérieures. Toutes donations entre-vifs faites par personnes qui n'avaient point d'enfans ou de descendans actuellement vivans dans le temps de la donation (...) demeureront révoquées de plein droit par la survenance d'un enfant légitime du donateur, même d'un posthume (Code civil, 1804, art. 960, p. 174). Le prince Adalbert (...) craint ou la survenance d'un héritier direct ou une révolution qui renverse le trône de Grèce (ABOUT, Grèce, 1854, p. 220).
Prononc. et Orth.:[]. Att. ds Ac. dep. 1740. Étymol. et Hist. 1. Ca 1470 « action de se produire, d'arriver » par incessable survenance « de manière incessante, sans arrêt » (GEORGES CHASTELLAIN, L'Oultré d'amour ds Œuvres, éd. Kervyn de Lettenhove, t. 6, p. 108); 2. 1539 « arrivée inopinée » (Thérence en fr., fol. 322 r° ds DELB. Notes mss); 3. 1704 dr. survenance d'enfans (Trév.). Dér. du part. prés. de survenir; suff. -ance. Fréq. abs. littér.: 10.

survenance [syʀvənɑ̃s] n. f.
ÉTYM. V. 1500; de survenir.
❖
♦ Fait de survenir (2.). || Survenance d'idées nouvelles. ⇒ Apparition, création.
♦ (1740). Dr. Fait de survenir (1.). || Révocation de donation en cas de survenance d'enfant.

Encyclopédie Universelle. 2012.

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